Droits d’utilisation des images 101 : assurez-vous d’être couvert.e

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Vous venez de trouver l’image parfaite pour votre projet créatif. Le problème ? Vous ne savez pas si vous avez le droit de l’utiliser sur les réseaux sociaux ou votre site Web. Pas si simple de s’y retrouver en matière de droits d’utilisation, surtout lorsque c’est urgent. Pourtant, il est essentiel de vous assurer que votre projet créatif ou votre campagne publicitaire se déroule sans accroc.

Découvrez tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur les règles d’utilisation des images sans jamais oser le demander

Comment respecter les auteurs et les droits d’utilisation des images ?

Quelques rappels. La loi sur le droit d’auteur protège les créations originales, y compris les photographies. Dans la plupart des cas, vous ne pouvez pas copier, utiliser ou vendre une image protégée par des droits d’auteur sans l’autorisation du créateur ou de la créatrice. Même si vous aimeriez utiliser cette photo sympa d’un concert de rock, vous ne pouvez pas tant que vous n’avez pas acheté une licence pour cette image et accepté de l’utiliser dans votre projet d’une certaine manière.Lorsque vous téléchargez une photo de banque d’images ou que vous vous abonnez à une banque d’images, vous pouvez acheter cette permission comme indiqué dans votre contrat. Il s’agit de vos droits d’utilisation.

À l’ère des réseaux sociaux, où nous sommes, chaque jour, inondé.e.s d’images, le droit d’auteur peut paraître particulièrement déroutant. Et les idées reçues ont la vie dure. Parmi les plus courantes, celle comme quoi si vous ne tirez pas profit d’une image, vous n’avez pas besoin de permission pour l’utiliser. Ou encore si vous supprimez l’image immédiatement après un signalement, vous ne devrez rien payer pour violation du droit d’auteur. Malheureusement c’est faux ! Et personne, surtout vous, n’a envie de devoir stopper net une jolie campagne parce que vous ne vous êtes pas assuré.e au préalable de posséder les autorisations nécessaires.

Mais comment déterminer le type de droits d’utilisation dont vous avez besoin ?

Il existe des droits d’utilisation différents en fonction des collections de banque d’images. Vous pouvez acheter un visuel sur une banque d’images qui ne vous autorise à l’utiliser que sur les réseaux sociaux. Vous devez impérativement, dans ce cas, acheter des droits supplémentaires si vous souhaitez l’utiliser pour votre site web.

La première chose à faire est de déterminer l’utilisation de votre image : usage éditorial ou commercial. Un usage commercial signifie généralement tout ce qui est utilisé pour vendre ou encourager la vente d’un produit (campagnes marketing, promotions ou commercialisation). Si tel est le cas, les modèles sur la photo devront signer des autorisations et les logos devront être supprimés. Lorsque vous achetez une licence de contenu sans redevance auprès de Getty Images, vous pouvez être tranquille, sachant que tout cela a déjà été pris en charge.

Une fois que avez compris comment utiliser les ressources sous licence, il est maintenant temps de choisir la solution visuelle qui convient le mieux à votre équipe.Getty Images propose des solutions Premium Access avec différents degrés de droits de reproduction. À vous de choisir la solution qui répondra le mieux à vos besoins

La solution Premium Access Getty Images propose trois niveaux de droits d’utilisation : basique, standard et étendu.

Droits d’utilisation basique

  • Les droits d’utilisation basique vous offre :
    • une utilisation des images sur les médias numériques
    • une utilisation commerciale du contenu libre de droits, y compris pour la publicité imprimée et numérique, promotions, site Web et bannières publicitaires
    • une indemnisation jusqu’à 10 000 USD si vous recevez une réclamation pour violation de la propriété intellectuelle pour votre utilisation autorisée d’une image sous licence, Getty Images couvrira les frais relatifs à la réclamation, jusqu’à concurrence de 10 000 USD par image.
    • le partage de contenu jusqu’à 10 utilisateur.trice.sdonc, si un autre service au sein de votre entreprise souhaite se servir de votre campagne et utiliser la même image, n’hésitez pas à la partager (tant que les utilisateur.trice.s font partie de la même entreprise)
    • une utilisation du contenu éditorial pour la durée de votre contrat Getty Images, plus trente jours
    • des tirages jusqu’à 500 000 exemplaires
  • Le niveau basique ne comprend pas :
    • La possibilité d’utiliser des visuels sur l’emballage d’un produit
    • L’utilisation des fichiers sur des modèles électroniques, comme les cartes de visite

Droits d’utilisation standard

Si vous savez que vous devez reproduire le contenu sous une forme imprimée, les droits d’utilisation standard sont plus adaptés.

  • Les droits d’utilisation standard vous offre :
    • une utilisation des images sur les médias numériques
    • une utilisation commerciale du contenu libre de droits, y compris pour la publicité imprimée et numérique, promotions, site Web et bannières publicitaires
    • une indemnisation jusqu’à 250 000 USD si vous recevez une réclamation pour violation de la propriété intellectuelle pour votre utilisation autorisée d’une image sous licence, Getty Images couvrira les frais relatifs à la réclamation, jusqu’à concurrence de 250 000 USD USD par image.
    • des droits de partage illimités
    • la possibilité de revendre jusqu’à 100 000 produits en utilisant le contenu (c’est-à-dire utiliser l’image sur l’emballage du produit)
    • une utilisation du contenu éditorial pour la durée de votre contrat Getty Images, plus trente jours
    • des tirages illimités
  • le niveau standard ne comprend pas :
    • l’utilisation de visuels sur des modèles électroniques

des droits d’utilisation étendus

Ce niveau offre la protection et l’indemnisation les plus complètes.

  • Les droits d’utilisation étendus vous offrent :
    • une utilisation des images sur les médias numériques
    • une utilisation commerciale du contenu libre de droits, y compris pour la publicité imprimée et numérique, promotions, site Web et bannières publicitaires
    • des droits de partage pour tous les utilisateur.trice.s
    • des modèles numériques illimités
    • la possibilité d’utiliser le contenu sous licence pour des produits destinés à la revente, sans limitation du nombre de produits fabriqués
    • une indemnisation non plafonnée
    • des tirages illimités

Outre ces trois niveaux de droits d’utilisation, vous pouvez créer des contrats sur-mesure, complètement adaptés à vos besoins. Pour plus d’informations sur les droits d’utilisation, consultez le Contrat de licence du contenu Getty Images. Pour des informations complémentaires ou échanger avec un.e responsable de clientèle.